Statuts de l'association XTream
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Association

I Nom et siège:

Art. 1
Constitution

« XTream » est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse.

Art. 2
Siège

Le siège social d’XTream est fixé, en principe, au domicile du président et de préférence en Valais.



II Buts et finances:

Art. 3
Buts

XTream a pour but principal de réunir les personnes intéressées à la pratique du sport extrême et du sport en général. Le Sport Extrême est ici pris au sens large et sera utilisé comme tel dans les articles suivants. Sous la notion de sport extrême il est donc fait mention :
- aux sports extrêmes comme ils sont le plus souvent présentés (en tant que sport « fun »)
- aux sports d’élite ou de haut niveau
- aux sports-expéditions comprenant entre autre des aspects d’autosuffisance, d’organisation et de logistique
XTream a comme objectif d’instaurer une dynamique positive gravitant autour du sport extrême et de faire partager la philosophie « No Limits » dans le monde du sport.
De manière plus précise les buts d’XTream sont :
Art. 3.1 La promotion et le développement de la pratique du sport extrême (avec comme point d’attache le Valais)
Art. 3.2 L’organisation et la mise sur pieds d’activités sportives
Art. 3.3 La mise en place de groupes de discussion se réunissant régulièrement autour de thèmes liés au sports extrêmes
Art. 3.4 Le mise sur pieds de camps, d’expéditions, d’events et d’autres activités gravitant autour du sport extrême avec comme objectif l’immersion complète
XTream, son comité et ses membres s’engagent à respecter les règles générales conformes à l’éthique et à la pratique du sport tout en tenant compte des besoins de la nature et de la protection de l’environnement.

Art. 4
Ressources

- Le financement de XTream est assuré par :
- Les cotisation des membres
- Les contributions des sponsors
- Les bénéfices résultant de certaines activités organisées par XTream
- Les dons et les subventions



III Affiliation:

Art. 7
Catégorie

L’association se compose de :
Art. 7.1 Membres actifs : peut acquérir la qualité de membre actif, toute personne physique qui désire participer aux activités et éventuellement aider à leur organisation.
Art. 7.2 Membres passifs : peut acquérir la qualité de membre passif, toute personne physique qui ne participe ni aux activités ni à l’organisation de celles-ci, mais qui désire suivre l’évolution d’XTream, rester informer ou soutenir XTream.
Art. 7.3 Membre collectif : peut acquérir la qualité de membre collectif, toute association, école, société ou autre groupe intéressé à participer aux activités ou à leur organisation. Un délégué de la société est désigné comme personne de contact et porte-parole du membre collectif. Chaque membre collectif peut désigner ses représentants ayant la possibilité de participer aux activités et aux réunions d’XTream. Les représentants des membres collectifs sont assimilés aux membres actifs, sauf demande pour une adhésion en tant que membre passif de leur part.
Art. 7.4 Membres d’honneur : peut acquérir la qualité de membre d’honneur, toute personne physique ou société ayant particulièrement œuvré pour XTream ou ayant rendu d’éminents services à l’association. Les membres d’honneur ne font pas partie du pouvoir votatif.

Art. 8
Admission

La demande d’adhésion se fait par courrier normal ou électronique et doit comprendre les informations principales concernant la personne physique ou la société en cas de membre collectif.
Le comité statue sur l’admission de tous les membres et peut la refuser. Le comité n’a aucune obligation de motiver son choix et il n’existe aucun moyen de recours. L’adhésion n’est définitive qu’après acception de la demande d’admission et payement de la cotisation, mais reste provisoire jusque là pour permettre aux personnes de participer à la vie d’XTream et à ses activités.
Un nouveau membre doit accepter les statuts et être conscient de sa responsabilité. Il s’engage à respecter la philosophie d’XTream et à poursuivre ses objectifs.
Tout membre a la possibilité de recourir contre une admission dans un délai de 30 jours en adressant un recours écrit et motivé par courrier normal ou électronique au comité. La décision finale sera prise par le comité.

Art. 9
Perte de statut

Un personne perd sa qualité de membre suite à une démission, à une exclusion ou à un décès.
La perte de qualité de membre implique l’annulation de tous les droits donnés par l’affiliation. La personne reste cependant responsable de l’acquittement de ses obligations en suspens.

Art. 10
Exclusion

Un membre peut être exclu, s’il ne s’est pas acquitté de sa cotisation, s’il agit de manière à porter préjudice à XTream, s’il fait preuve de négligence des devoirs vis-à-vis d’XTream ou de ses membres, ou en cas d’infraction contre les statuts. La décision d’exclure un membre peut être prise à la majorité du comité et après lui avoir accordé un avertissement. Le membre n’a aucun recours possible à cette décision, mais l’assemblée générale peut la refuser à la majorité des deux tiers du pouvoir votatif présent.

Art. 11
Démission

Chaque membre peut présenter sa démission par courrier normal ou électronique au plus tard un mois avant l’assemblée générale ordinaire.

Art. 12
Cotisation

Les membres actifs, les membres passifs, les membres collectifs ainsi que les représentants des membres collectifs sont tenus de verser leurs cotisations et ce dans les 60 jours suivant le courrier normal ou électronique résumant l’assemblée générale ordinaire. Le montant sera fixé par le comité et soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire (majorité du pouvoir votatif présent). Les membres honoraires sont dispensés du paiement des cotisations. Il existe toutefois la possibilité pour un membre collectif de verser un montant forfaitaire annuel suite à l’approbation au cas par cas par la majorité du comité.

Art. 13
Responsabilité

Par son adhésion, chaque membre décharge XTream de toute responsabilité pour un éventuel dommage matériel et corporel dans le cadre des activités organisées. Vu le caractère des activités, chaque membre doit donc être en possession d’une assurance le couvrant et abandonne toute démarche de poursuite contre XTream, l’un des membres du comité ou l’un des autres membres d’XTream.
La responsabilité financière se monte uniquement au montant de la cotisation.



IV Organes:

Art. 14
Organes

Les organes d’XTream sont :
- L’assemblée générale
- Le comité

Art. 15
L'assemblée générale

L’assemblée générale ordinaire représente le pouvoir suprême d’XTream. Elle est constituée de tous les membres de l’association.
Art. 15.1 Elle délibère valablement quel que soit le nombre de voix présentes et les décisions sont généralement prises à la majorité simple du pouvoir votatif présent. En cas d’égalité ou de mésentente, la décision appartient à la majorité du comité, et si le problème n’est pas résolu la décision finale appartient au président. Le président arbitre également en cas d’égalités des voix.
Art. 15.2 Elle se réunit une fois par année dans les quatre mois qui suivent la fin de l’exercice, mais au plus tard au 31 avril, sur convocation du secrétaire ou du président. La convocation accompagnée de l’ordre du jour doit être communiquée par courrier normal ou électronique au moins 20 jours avant la réunion.
Art. 15.3 Les modifications quant à l’ordre du jour, sont à envoyer par courrier normal ou électronique dans au minimum 10 jours avant l’assemblée générale ordinaire. Les modifications de l’ordre du jour, approuvées par le comité, seront présentées en début de réunion par le président.
Art. 15.4 L’assemblée générale peut être convoquée en session extraordinaire par voie postale ou électronique par le tiers du nombre total des membres actifs ou par le comité. La démarche doit être faite auprès du président qui lui doit convoquer cette assemblée dans un délai d’au plus 30 jours.
Art. 15.5 Les compétences de l’assemblée générale sont les suivantes :
- L’approbation du rapport du comité
- L’approbation des comptes et du rapport du trésorier
- L’approbation du budget
- L’approbation du montant des cotisations
- L’approbation des nouveaux membres du comité
- Le recours à une exclusion
- L’approbation des statuts
- L’approbation du calendrier des activités d’XTream
- La proposition et l’organisation de nouvelles activités
Art. 15.6 Les votes se font à main levée. Pour exercer son droit de vote, un membre doit s’être acquitté de ses obligations.
Art. 15.7 Un procès-verbal est tenu par le secrétaire et envoyé par courrier normal ou électronique dans le mois suivant l’assemblée générale ordinaire. En cas d’empêchement, un membre du comité est désigné par le président pour le remplacer.
Art. 15.8 Les statuts peuvent être modifiés sur décision de l’assemblée générale à la majorité des deux tiers du pouvoir votatif présent.

Art. 16
Le Comité

XTream est administrée par le comité élu à la majorité des membres présents à l’assemblée générale ordinaire pour une année. Ils sont rééligibles et élus d’office s’il n’y a aucune démission.
Le comité est composé d’(de) :
- Un président
- Un vice-président
- Un trésorier et un vérificateur
- Un secrétaire
- Un ou plusieurs responsables sportifs (facultatif)
- Un ou plusieurs responsables events (facultatif)
- Un ou plusieurs responsables discipline (facultatif)
Les membres du comité peuvent avoir plusieurs rôles, mais il se compose au minimum de 2 personnes et au maximum de 12 personnes. Le trésorier et le vérificateur doivent être des personnes différentes, ainsi que le président et le vice-président.
Art. 16.1 Le président dirige les assemblées générales et celles du comité. Il peut être remplacer dans cette tâche par le vice-président. Ses autres compétences sont les suivantes :
- Il représente XTream et le comité auprès des pouvoirs publics et des organismes sportifs.
- Il représente XTream et le comité pour les relations avec la presse, les sponsors, les tierces personnes auxquelles XTream a fait appel et toutes les autres relations externes d’XTream.
- Il veille à la philosophie d’XTream et à sa mise en pratique
- Il s’occupe de la surveillance générale des affaires courantes et des intérêts d’XTream
En cas d’empêchement, le président est remplacé par le vice-président ou par un autre membre du comité de son choix.
Art. 16.2 Le trésorier gère les comptes et le vérificateur fait office d’organe de contrôle pour la bonne tenue des comptes et des pièces comptables.
Art. 16.3 Le président signe les pièces engageant XTream, mais doit requérir l’approbation d’un second membre du comité.
Art. 16.4 Le comité se réunit autant de fois qu’il est nécessaire. Il est convoqué par un membre du comité.
Art. 16.5 Le comité prend ses décisions à la majorité simple et à main levée. En cas de mésentente, la décision finale appartient au président et c’est lui qui arbitre en cas d’égalités des voix.
Art. 16.6 Les compétences du comité sont les suivantes :
- La gestion d’XTream
- La fixation des objectifs à court, moyen et long terme
- La préparation de l’assemblée générale, de l’ordre du jour et du rapport
- La tenue des comptes
- La planification du budget et des investissements
- Le choix du montant des cotisations
- Le choix des nouveaux membres du comité
- L’élection des membres d’honneur
- La gestion des adhésions, des démission et des exclusions
- La gestion des contrats d’engagement et de rétribution de tierces personnes pour des tâches utiles à XTream
- La définition d’autres rôles au sein du comité pour des tâches qui lui semblent importantes et le choix de la structure d’organisation d’XTream
- La coordination des différents groupes de travail (responsables events et disciplines)
- Le traitement des recours
- L’exécution de la dissolution d’XTream
- La responsabilité et l’application des statuts et des règles d’XTream
- La prise de décisions sur toutes les questions qui ne sont pas expressément la compétence d’autres organes
- Le suivi des activités et des events sportifs (extrêmes) en dehors du club et la proposition de nouvelles activités
- La préparation du calendrier des activités d’XTream
- La gestion des activités
Art. 16.7 Le comité peut faire appel à des personnes consultantes ou à des commissions pour soutenir son travail, pour administrer XTream et peut mandater des tierces personnes.
Art. 16.8 Un membre du comité peut être exclu à la majorité du comité restant, s’il agit de manière à porter un préjudice grave à XTream, s’il fait preuve de graves négligence des devoirs vis-à-vis d’XTream ou de ses membres, ou en cas d’infraction grave contre les statuts et après lui avoir accordé un avertissement. Le membre du comité peut faire recours à cette décision et il a le droit d’être entendu par le comité restant.
Art. 16.9 Un membre du comité qui désire démissionner peut le faire par courrier normal ou électronique au plus tard un mois avant l’assemblée générale ordinaire. S’il ne peut pour de justes raisons assumer ses tâches, il sera remplacé par un membre élu à la majorité par le comité qui assurera cette fonction jusqu’à la prochaine assemblée générale.

Art. 17
Responsable sportif

Le responsable sportif tient un rôle de conseil et d’encadrement pour ce qui est des aspects purement sportifs. C’est une fonction facultative au sein du comité.
Ses compétences concernent l’entraînement, les régimes nutritionnels, le conseil aux responsables events et discipline et tous les autres facettes du sport en soi.

Art. 18
Responsable event

Le responsable events forme et mène un groupe désirant se réunir pour l’organisation d’une activité en accord avec la philosophie d’XTream. Suite à l’initiative d’un ou de plusieurs membres de présenter une proposition de création d’un event ou d’un groupe responsable d’events, le comité peut l’approuver à la majorité. C’est une fonction facultative au sein du comité.
Dans un but de coordination, il est le délégué du groupe auprès du comité et l’informe de l’évolution du groupe et de l’activité.
Le groupe peut être formé d’une seule et jusqu’à un nombre illimité de personnes. Toutefois si la taille devient trop importante, l’organisation de ces groupes de travail sera étudiée de cas en cas et la création d’une cellule de compétence autonome avec son propre comité sera envisagée en temps opportun par le comité.
Ces responsables pourront faire appel et travailler en coordination avec les responsables discipline pour ce qui est des connaissances spécifiques à une discipline.
La dissolution du groupe est décidée à la majorité du comité.

Art. 19
Responsable discipline

Le responsable discipline forme et mène un groupe désirant se réunir autour d’une discipline spécifique en accord avec la philosophie d’XTream. Suite à l’initiative d’un ou de plusieurs membres de présenter une proposition de création d’un groupe responsable d’une discipline,  le comité peut l’approuver à la majorité. C’est une fonction facultative au sein du comité.
Dans un but de coordination, il est le délégué du groupe auprès du comité et l’informe de l’évolution du groupe et de la discipline.
Le groupe peut être formé d’une seule et jusqu’à un nombre illimité de personnes. Toutefois si la taille devient trop importante, l’organisation de ces groupes de travail sera étudiée de cas en cas et la création d’une cellule de compétence autonome avec son propre comité sera envisagée en temps opportun par le comité.
Ces responsables pourront faire appel et travailler en coordination avec les responsables events pour l’organisation d’activités liées à leur discipline pour ce qui est des aspects organisationnels.
La dissolution du groupe est décidée à la majorité du comité.

Art. 20
Communication

Le moyen de communication de prédilection est Internet. Il doit donc être privilégié, dans la mesure du possible, pour alléger les travaux et les frais d’administration.
L’utilisation du courrier électronique peut remplacer le courrier normal.
L’utilisation d’un site Internet sera favorisée en tant que plate-forme de communication.



V Dispositions finales:

Art. 21
Dissolution

La durée d’XTream est indéterminée.
La dissolution d’XTream peut être décidée en tout temps par l’assemblée générale par une majorité s’élevant aux deux tiers du pouvoir votatif présent ainsi qu’aux deux tiers du comité.
La dissolution requiert un quorum fixé à la moitié des membres actifs et passifs d’XTream.
L’actif, s’il a lieu, est dévolu par cette assemblée à une ou plusieurs associations ayant un but similaire de son choix.

Art. 22
Entrée en vigueur

Les membres fondateurs (FX Berclaz, Frank Matter) ont élaboré les présents statuts et ils entrent en vigueur à partir du 30 décembre 2000.




Les présents statuts sont adoptés par les membres fondateurs, FX Berclaz et Frank Matter,
le 30 décembre 2000 et entrent en vigueur immédiatement.

Au nom de l’association

Le président (FX Berclaz) :                       Le vice-président (Frank Matter) :


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